MENTIONS LÉGALES.
L’ association Chat libre du Canton d’Ax les Thermes s’est constituée sous la forme d’une association à but non lucratif loi 1901 - RNA W091000939 déclarée à la Préfecture de l’Ariège – 2008. L’objet de l’ association Chat libre du Canton d’Ax les Thermes est la stérilisation, l’identification, le suivi sanitaire, le nourrissage, la mise en adoption et la protection contre la maltraitance des chats sans propriétaire.
En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site internet :
Propriétaire du site : L’association Chat libre du Canton d’Ax les Thermes 7 rue du général de Gaulle
09110 Ax les thermes, France
dénommée ci dessous « l’ association »,
Dénomination du site : https://www.chat-libre-ax.com
Responsable de publication et webmaster : J.P. Randon
Hébergeur : WIX – wix.com
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